Mise à jour 20 Octobre 2023

1 – PROPRIÉTAIRE DU SITE
Le site www.temofrance.com est la propriété de la société TEMO SAS au capital de 123 399,05€, inscrite au RCS de Vannes sous le numéro 844 724 021 RCS Vannes.

Dirigeant : Alexandre SEUX
Siège social : 17 rue Daniel Gilard 56000 Vannes
APE : 3011Z
SIRET : 844 724 021 00036
TVA Intracommunautaire : FR 30844724021
Tél. : +33(0)9 70 70 38 80
Email : [email protected]

TEMO SAS est une société spécialisée dans le secteur d’activité de la construction d’équipements pour les bateaux de plaisance. Elle édite une gamme de produits technologiques innovants facilitant la pratique de la plaisance qu’elle commercialise par l’intermédiaire de son site Internet et sur différents événements.

2 – INFORMATIONS RELATIVES AUX DONNÉES PERSONNELLES

En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

3 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à TEMO SAS soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email par le formulaire de contact.
Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande.
Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garantie.

4 – RESPONSABILITÉS
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit -site liant-, vers celui de TEMO SAS, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Ni TEMO SAS, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.
Les informations sur ce site sont fournies telles quelles sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. TEMO SAS se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
Le site temofrance.com propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que TEMO SAS n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

5 – DROITS D’AUTEUR

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de TEMO SAS ou de tiers ayant autorisé TEMO SAS à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de TEMO SAS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

6 – RÉALISATION DU SITE INTERNET

La création de la charte graphique, la conception ergonomique du site, les animations, la création des visuels et pictogrammes, le développement informatique basé sur le CMS Odoo, les bases de données ainsi que la gestion du site sont assurés par la société TEMO SAS.

7 – INFORMATIONS RELATIVES À L'HÉBERGEUR

Odoo SA -Place Raymond Lemaire 1,
1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Belgique